Les Conditions Générales de Vente régissent la vente de photographies proposées sur le site du Club Basket Buxynois.
Les CGV ont pour objet de définir les modalités de commande et de paiement des photographies issues des événements du Club Basket Buxynois.
Les produits proposés sont des photographies de joueurs, équipes ou événements du club.
Les photos affichées sur le site peuvent comporter un filigrane et sont présentées à titre de prévisualisation.
Le prix est fixé à 1.50 € pour les petits formats, et 2 € pour les grands formats.
Les prix sont indiqués en euros (€) et ne sont pas soumis à la TVA (association).
Le client sélectionne les photographies souhaitées via le panier.
Avant validation de la commande, le client doit :
Le paiement s’effectue via les coachs ou personnes du bureau en chèques ou en espèces.
Les photographies restent la propriété exclusive du Club Basket Buxynois ou du photographe.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation commerciale sans autorisation est interdite.
Le club ne saurait être tenu responsable d’une mauvaise utilisation des photographies par le client.
Les informations collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour le traitement de celle-ci.
Aucune donnée personnelle n’est cédée à des tiers.
Les CGV sont soumises au droit français.
Pour toute question concernant une commande :
Email : treso.cbb@gmail.com
Dernière mise à jour : 14 / 03 / 2026